Corporate & M&A
Cessions, acquisitions, réorganisations.
Nous accompagnons cédants, acquéreurs et sociétés dans leurs opérations de capital, du premier échange jusqu’au closing, avec l’analyse fiscale intégrée dès l’origine du dossier.
Nos interventions
Six savoir-faire au service de l’opération.
- 01
Cessions et acquisitions
Conduire l’opération côté vendeur comme côté acquéreur, de la confidentialité au closing.
- Accord de confidentialité, lettre d’intention
- Protocole de cession ou SPA
- Conditions suspensives et closing
- 02
Due diligence
Identifier les risques avant de s’engager, ou préparer la société à l’examen de l’acquéreur.
- Revue de data room, rapport de red flags
- Vendor due diligence
- Analyse des risques fiscaux identifiés
- 03
Structuration d’opérations
Choisir la structure qui sert le projet et son financement, avec ses conséquences fiscales.
- LBO et holdings d’acquisition
- Apports, fusions, restructurations de groupe
- Choix du schéma d’acquisition
- 04
Garanties d’actif et de passif
Répartir les risques entre les parties de manière claire, et pouvoir les mettre en œuvre.
- Négociation et rédaction des garanties
- Plafonds, franchises, durées
- Mécanismes de mise en œuvre
- 05
Documentation
Des documents précis, cohérents entre eux, et suivis jusqu’à la signature.
- Rédaction et revue en suivi des modifications
- Cohérence des annexes et des conditions
- Checklist de signing et de closing
- 06
Coordination des conseils
Articuler les intervenants pour que l’opération avance d’un même pas.
- Banquiers d’affaires et auditeurs
- Notaires et experts-comptables
- Conseils de la contrepartie
Notre approche
Le droit doit servir le deal.
Un bon conseil ne freine pas l’opération : il la rend possible dans de bonnes conditions. Nous cherchons la solution qui permet d’aboutir, en maîtrisant les risques qui comptent réellement.
Cycle d’une transaction
De la préparation au closing.
- 01
Préparation
Cadrage de l’opération, choix de la structure, préparation de la data room et du calendrier.
- 02
Négociation
Lettre d’intention, discussion du prix, des garanties et des conditions de l’opération.
- 03
Signing
Protocole de cession ou SPA, documents annexes, conditions suspensives.
- 04
Closing et suites
Réalisation de l’opération, formalités, suivi des garanties et des ajustements de prix.
Quand nous consulter ?
Trois situations typiques.
- Vous cédez votre société et préparez la négociation avec l’acquéreur.
- Vous acquérez une cible et souhaitez cadrer les risques avant la signature.
- Vous réorganisez un groupe ou montez une holding d’acquisition.
Autres domaines
Trois domaines qui se répondent.
Contact
Vos projets méritent un échange de fond.
Un premier échange permet de cadrer votre situation, de vérifier l’absence de conflit d’intérêts et de vous indiquer les modalités d’intervention et d’honoraires.