Patrimoine
Organiser et transmettre le patrimoine professionnel.
Pour un dirigeant, le patrimoine personnel et l’entreprise sont étroitement liés. Nous traitons ensemble la détention des titres, la préparation d’une cession et la transmission.
Nos interventions
Quatre axes d’intervention.
- 01
Organisation de la détention
Choisir la manière de détenir son entreprise, avec ses effets fiscaux, juridiques et patrimoniaux.
- Holding patrimoniale
- Apport de titres
- Arbitrage entre détention directe et indirecte
- 02
Préparation d’une cession
Préparer la sortie bien avant la négociation, pour décider du calendrier et de l’emploi du produit.
- Apport-cession et réinvestissement
- Séquence et calendrier des opérations
- Limitation du coût fiscal de la sortie
- 03
Transmission d’entreprise
Transmettre à ses proches ou à un repreneur en anticipant ses conséquences fiscales.
- Pacte Dutreil
- Transmission de titres aux héritiers
- Transmission à un repreneur
- 04
Rémunération et intéressement
Associer dirigeants et cadres au capital de manière claire et fiscalement cohérente.
- Management packages
- Instruments d’association au capital
- Cohérence avec la fiscalité du bénéficiaire
Notre conviction
Anticiper plutôt que subir.
Les options se ferment à mesure que l’échéance approche. Préparer une cession ou une transmission plusieurs années à l’avance laisse le choix des schémas et du calendrier.
Intervention coordonnée
Un seul interlocuteur pour l’ensemble du sujet.
Le patrimoine d’un dirigeant se décide rarement seul : il engage le droit des sociétés, la fiscalité, parfois la famille. Nous coordonnons l’analyse et, lorsque le dossier l’exige, travaillons avec le notaire, l’expert-comptable et les autres conseils du client.
L’objectif : que chaque étape soit cohérente avec la suivante, de la détention des titres à leur transmission.
Quand nous consulter ?
Trois situations typiques.
- Vous préparez la transmission de votre entreprise à vos proches ou à un repreneur.
- Vous anticipez la cession de votre société et l’emploi du produit.
- Vous souhaitez organiser la détention de vos titres par une holding.
Autres domaines
Trois domaines qui se répondent.
Contact
Vos projets méritent un échange de fond.
Un premier échange permet de cadrer votre situation, de vérifier l’absence de conflit d’intérêts et de vous indiquer les modalités d’intervention et d’honoraires.